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Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : janvier 2024

Préambule

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Éditeur du site :
Bonaparte Sneakers
47 Rue de la Roquette
75011 Paris, France
SIRET : 823 456 789 00012
Email : [email protected]

Directeur de la publication : Alexandre M.

Hébergement :
Le site est hébergé par un prestataire professionnel situé au sein de l'Union Européenne, garantissant la conformité avec la réglementation applicable en matière de protection des données.

Objet du site

Le site Bonaparte Sneakers a pour vocation de présenter les activités de la société, notamment la vente de sneakers authentiques, les services d'authentification et de recherche personnalisée. Il permet aux utilisateurs de découvrir notre offre, nos engagements et de nous contacter.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. L'ensemble des frais liés à l'accès au service (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

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Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, sons, logiciels, architecture, mise en page) sont la propriété exclusive de Bonaparte Sneakers ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, à l'exception de l'usage strictement personnel et privé.

Utilisation du site

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  • Ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée à nos systèmes informatiques
  • Respecter les droits de propriété intellectuelle de Bonaparte Sneakers et des tiers

Tout manquement à ces obligations pourra entraîner la suspension de votre accès au site, sans préjudice des poursuites judiciaires que nous pourrions engager.

Contenu du site

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. Bien que nous nous efforcions de garantir l'exactitude des informations, Bonaparte Sneakers ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus suite à une mauvaise utilisation de ces informations.

Les photographies et descriptions des produits sont présentées à titre illustratif. Malgré le soin apporté à la restitution des couleurs, des variations peuvent exister entre les images et les produits réels.

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La création de liens vers notre site est autorisée sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de Bonaparte Sneakers. Tout lien utilisant des techniques de framing ou de deep linking est strictement interdit sans accord préalable.

Protection des données personnelles

Bonaparte Sneakers s'engage à protéger les données personnelles des utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

Limitation de responsabilité

Bonaparte Sneakers ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site, y compris les dommages résultant de virus informatiques, de la perte de données ou de tout autre impact technique.

Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de notre volonté, notamment les interruptions, suspensions ou dysfonctionnements du réseau Internet.

Conditions générales de vente

Les achats effectués sur le site ou en boutique sont soumis à nos conditions générales de vente, disponibles sur demande. Les principales dispositions concernent :

  • Les modalités de commande et de paiement
  • Les délais et conditions de livraison
  • Le droit de rétractation (14 jours pour les achats en ligne)
  • Les garanties applicables
  • La procédure de réclamation

Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, en tant que consommateur, vous pouvez également recourir à un médiateur de la consommation. Nous vous communiquerons les coordonnées de notre médiateur sur simple demande.

Modifications des CGU

Bonaparte Sneakers se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

En continuant à utiliser le site après la publication de modifications, vous acceptez les nouvelles conditions d'utilisation.

Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : [email protected]
  • Par courrier : Bonaparte Sneakers, 47 Rue de la Roquette, 75011 Paris

Divisibilité

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU étaient déclarées nulles ou inapplicables par un tribunal compétent, les autres dispositions conserveraient toute leur force et leur portée.

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Sneakers authentiques et service d'exception depuis 2015.

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